Zeta-fr.net

Un forum dedié à la zoophilie. Informations, conseils, débats, vidéos, rencontres

Message important à lire !! Le forum est verrouillé définitivement depuis le 11 aout 2016 !! Cliquez pour plus d infos

Nous sommes le Dim 16 Déc 2018 10:24

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]




Forum verrouillé Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer de messages ou poster d’autres réponses.  [ 19 messages ]  Aller à la page 1, 2  Suivante
Auteur Message
MessagePosté: Sam 11 Juin 2016 11:54 
Hors ligne
Certifié Homme + Cheval (2F)
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Ven 11 Aoû 2006 23:11
Dernière visite: Sam 08 Déc 2018 20:11
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les juments
localisation: Basse-Normandie
http://ici.radio-canada.ca/regions/colo ... reme.shtml

Il n'y a pas de crime de bestialité sans pénétration, dit la Cour suprême du Canada

Dans une décision rendue jeudi, la Cour suprême du Canada a déclaré qu'il doit y avoir pénétration pour reconnaître quelqu'un coupable de bestialité.

La plus haute cour au pays soutient ainsi un jugement de la Cour d'appel de la Colombie-Britannique, qui a conclu que des attouchements sexuels sont insuffisants pour déclarer un accusé coupable de bestialité. Elle refuse ainsi d'élargir le concept de bestialité défini par la loi.

Cette décision fait suite à la cause d'un homme « reconnu coupable de nombreuses infractions d'ordre sexuel commises contre ses deux belles-filles sur une période de 10 ans, y compris un seul chef d'accusation de bestialité », explique la décision de la Cour suprême.

Mais la Cour d'appel provinciale avait acquitté l'homme du chef d'accusation de bestialité, car il n'y avait pas eu pénétration. La Cour suprême réaffirme donc la décision de la Cour d'appel.

La majorité des juges a affirmé que la définition de la bestialité n'avait jamais été élargie par le législateur et qu'il revenait au Parlement de le faire. Les juges précisent néanmoins que « cela ne signifie pas que tous les actes d'exploitation sexuelle avec des animaux qui n'impliquent pas de pénétration sont tout à fait légaux ». Selon eux, le Code criminel contient d'autres dispositions qui permettent de protéger les citoyens d'agressions au cours desquelles il y a une activité sexuelle avec un animal sans pénétration.

La juge dissidente Rosalie Abbella affirme pour sa part que dans une modification du Code criminel datant de 1988, le Parlement a étendu l'infraction de bestialité aux personnes qui ont « forcé quelqu'un d'autre à la commettre ou qui l'ont commise en présence d'un enfant ». Elle indique qu'il est difficile d'accepter que le Parlement voulait à l'époque protéger les enfants d'une telle activité « seulement si elle comportait une pénétration ».

Selon le jugement de la Cour, l'accusé « étendait du beurre d'arachides sur le vagin de la plaignante et faisait en sorte que le chien le lèche alors qu'il captait la scène sur bande vidéo ». Le chien de la famille aurait été utilisé dans au moins quatre agressions reconnues.

L'homme purge actuellement une peine de 16 ans de prison. Avec la décision rendue jeudi, la peine sera réduite de 2 ans selon Peter Sankoff, professeur de droit à l'Université de l'Alberta

Le Parlement du Canada doit agir

Le professeur Peter Sankoff croit que cette décision rend maintenant légales les relations sexuelles sans pénétration avec les animaux.

Je suis inquiet des conséquences qu'aura cette décision. Ça rend même légal de pénétrer des animaux avec des objets ou avec les doigts. Seule la pénétration avec le pénis est interdite
dit Peter Sankoff, professeur de droit à l'Université de l'Alberta

Selon lui, les juges se sont fiés à des lois « dépassées ». Il se dit tout de même encouragé par le fait que l'ensemble des juges ait rappelé l'importance de protéger les animaux. « Le Parlement du Canada doit agir immédiatement et modifier la loi pour élargir le concept de bestialité », dit-il.

Un projet de loi en cour

Le député Nathaniel Erskite-Smith du Parti libéral a présenté un projet de loi en février dernier qui vise à moderniser les mesures de protection des animaux. Le projet de loi propose entre autres de considérer tous les actes sexuels avec des animaux comme étant de la bestialité. Le projet devrait être soumis à une troisième lecture cet automne.


Fichiers joints:
Clipboard01.jpg
Clipboard01.jpg [ 309.48 Kio | Vu 11396 fois ]

_________________
Attention ! Les zoophiles sont des mangeur d'enfants !
Mon blog sur blog.zeta-fr.net
Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Sam 11 Juin 2016 12:17 
Hors ligne
Membre du forum
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Jeu 28 Jan 2016 14:09
Dernière visite: Dim 05 Mar 2017 02:38
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les chiens mâles
goût secondaire: J'aime regarder
localisation: Centre
C'est comme en France la loi n'est pas claire, certes il y a une circulaire, mais ce n'est pas suffisant, "de nature sexuelle", d'accord, mais le vétérinaire qui masturbe un chien pour une collecte de semence, ceux qui enfonce un bras dans une vache pour l'inséminer, la loi 521-1 défini clairement les exclusions de la loi comme les "courses de taureaux" mais je ne trouve rien au niveau des "actes vétérinaires" dans un sens elle est trop large au sens du terme et beaucoup de personnes devrait être en procès pour cruauté vétos et éleveurs inclus, là ils serait peu être obligés de la réviser.

Je ne sais pas si avec une bonne défense, il n'est pas possible de voir pour une question prioritaire de constitutionnalité, le problème, c'est qu'en général lors d'un tel procès, faire le moins de vagues possible est certainement dans la balance et l'autre méthode d'avoir dans la poche 30 députés qui ne voudront pas se mouiller pour leurs carrière... mais quand ont sait que presque a chaque fois ils ordonnent la saisie des animaux "en bonne santé physique et mentale" pour qu'ils finissent en refuge ou dans un abattoir. C'est une loi incomplète, moraliste, liberticide où les débats sont quasiment inexistants basés sur un avis "personnellement favorable".

Zeta avez vous déjà été questionnés par des avocats en droit sur ce sujet pour la préparation d'une défense? si non, ça prouve d'une certaine manière que c'est totalement bâclé pour juste se contenter d'un sursis.


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Sam 11 Juin 2016 12:41 
Hors ligne
Certifié Homme + Cheval (2F)
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Ven 11 Aoû 2006 23:11
Dernière visite: Sam 08 Déc 2018 20:11
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les juments
localisation: Basse-Normandie
germandog. Il n'y a pas de défense possible. Car la loi, et surtout la jurisprudence est claire. A partir du moment où il y a un contact de nature sexuelle dans un contexte de zoosexualité, alors il y aura condamnation. Après la peine sera plus ou moins lourde. Avec pas forcément l'interdiction a vie d'avoir des animaux. Mais il y aura condamnation quand même. Et même si c'est de la zoo passive.
Voir : http://animalzoofrance.net/index.php/Lo ... _en_France

Ce qui est important de bien se rappeler par contre, c'est que contrairement à la vrai maltraitance, on ne peut être condamné pour zoosexualité qu'en cas de flagrant délit (donc devant témoins assermenté) ou par des vidéos/photo, ou par des aveux à des agents assermenté !
Finalement c'est assez facile de vivre sa sexualité sans risque judiciaire ! Mais à condition de ne pas être assez "con" pour se filmer avec sa tête ou sa voix ! Car même si ce genre de vidéo reste sur l'ordinateur sans être diffusé, une perquisition peut rapidement vous faire condamner grâce a ça. Et de nos jours, une perquisition ça arrive très vite et très facilement. Surtout en état d'urgence !

Donc la première des prudences est de ne pas faire de vidéo !!!
Ou au pire, de bien vérifier qu'aucun élément reconnaissable n'y est, ni de lieu, ni de temps, ni de vous ! Et de bien supprimer les vidéos originales après montage.

Autre chose importante en cas de problème est de bien garder la tête froide. Si vous avouer tout, c'est fini pour vous et même si ils n'ont aucune preuve !

_________________
Attention ! Les zoophiles sont des mangeur d'enfants !
Mon blog sur blog.zeta-fr.net


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Dim 12 Juin 2016 10:27 
Hors ligne
Certifié Homme
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Ven 20 Fév 2009 14:19
Dernière visite: Mer 05 Déc 2018 16:29
Genre: Je suis un homme
Pour ce qui est de la France :

Question écrite n° 09749 de M. Alain Fouché (Vienne - UMP) publiée dans le JO Sénat du 06/11/2003 - page 3255

M. Alain Fouché appelle l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la nécessité de légiférer sur la zoophilie et de condamner les pratiques commerciales auxquelles elle donne lieu. Actuellement, en l'absence d'un dispositif spécifique en la matière, le combat mené contre ces déviances est voué à l'échec et se conclut par la restitution de l'animal à son propriétaire. Afin de renforcer l'action de tous ceux qui s'opposent à de tels agissements (autant dégradants pour l'homme que cruels pour l'animal), il lui demande de compléter les dispositions de l'article 521-1 du code pénal et de considérer tous les actes de zoophilie comme des sévices graves, passibles des mêmes peines comme l'est l'abandon d'un animal domestique.


Réponse du Ministère de la justice publiée dans le JO Sénat du 23/09/2004 - page 2173

Le garde des sceaux fait savoir à l'honorable parlementaire que la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité a modifié l'article 521-1 du code pénal afin que les sévices de nature sexuelle exercés envers les animaux soient punis, comme les sévices graves dont ils peuvent faire l'objet, d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. L'adoption d'une telle disposition dispense d'une part le tribunal correctionnel de caractériser la gravité des sévices de nature sexuelle commis envers un animal, pour condamner leur auteur sur le fondement de l'article 521-1 du code pénal, et lui donne d'autre part la possibilité de prononcer l'interdiction, pour l'auteur de ce type de sévices, de détenir un animal à titre définitif ou non. Elle permet ainsi une répression adéquate de ces agissements et le renforcement de la protection des animaux contre les auteurs de tels actes.

_________________
Le meilleur moyen de se faire oublier, c'est de ne pas se faire connaître.


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Dim 12 Juin 2016 15:45 
Hors ligne
Membre du forum
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Jeu 28 Jan 2016 14:09
Dernière visite: Dim 05 Mar 2017 02:38
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les chiens mâles
goût secondaire: J'aime regarder
localisation: Centre
Bonjour,

Enfin ma question était plus sur la forme de la loi, en l'état, comme la loi sur le harcellement sexuel [url]http://www.maitre-eolas.fr/post/2012/05/05/L-abrogation-du-délit-de-harcèlement-sexuel[/url] qui par une Question Prioritaire de Constitutionnalité, a déclaré contraire à la Constitution, et par voie de conséquence abrogé, es t'elle possible en dernier recours si il y a eu une interception de données prouvant la pratique où autre dénonciations?

Pour la défense des zoophiles chopés vu dans la presse, les avocats sont t'ils venu se renseigner auprès de votre communauté pour mieux assurer la défense de leurs clients ici en France?


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Dim 12 Juin 2016 18:03 
Hors ligne
Membre du forum
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Jeu 28 Jan 2016 14:09
Dernière visite: Dim 05 Mar 2017 02:38
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les chiens mâles
goût secondaire: J'aime regarder
localisation: Centre
Pour en revenir a la zoo, ont sait qu'ont se fait pénétrer par un chien... vous voulez pas répondre à mes interrogations?


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Dim 12 Juin 2016 20:35 
Hors ligne
Certifié Homme + Cheval (2F)
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Ven 11 Aoû 2006 23:11
Dernière visite: Sam 08 Déc 2018 20:11
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les juments
localisation: Basse-Normandie
germandog. A ma connaissance, aucun avocat nous a contacté. Et je ne voit pas pourquoi ils le feraient. Ils ne sont pas là pour lutter contre la loi.
Quand à savoir si une QPC pourrait changer les choses, je n'en sait rien.
Ce qui est sûr, c'est qu'il vaut mieux être prudent quand on a des animaux. Que l'on soit actif ou passif.

_________________
Attention ! Les zoophiles sont des mangeur d'enfants !
Mon blog sur blog.zeta-fr.net


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Dim 12 Juin 2016 20:43 
Hors ligne
Membre du forum
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Jeu 28 Jan 2016 14:09
Dernière visite: Dim 05 Mar 2017 02:38
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les chiens mâles
goût secondaire: J'aime regarder
localisation: Centre
Il est évident que les conséquences sur l'animal d'un zoophile imprudent, qui risque de finir en refuge, perturbé par la séparation, qui risque de finir en steak findus, est la priorité et qu'aucune prise de risque démesurée n'est a prendre a la légère, ma question s'orientais effectivement dans le cas de la dernière chance, pour les avocats je pensait qu'ils cherchait a connaitre un peu le sujet pour défendre, c'est compliqué de défendre quelque chose que ont connais pas.

Merci pour cette réponse.


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Dim 12 Juin 2016 20:57 
Hors ligne
Certifié Homme + Cheval (2F)
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Ven 11 Aoû 2006 23:11
Dernière visite: Sam 08 Déc 2018 20:11
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les juments
localisation: Basse-Normandie
Mais je ne voit pas comment un avocat pourrait faire une plaidoirie en défendant la zoophilie ! C'est illégale, c'est illégale point final !
La seule défense qu'il pourrait faire, à mon sens, c'est d’inciter sur la non gravité des "sévices". Enfin je n'en sait rien mais je suis quasiment certain qu'il ne peut pas défendre la zoo. Parce que ce n'est pas son rôle.

_________________
Attention ! Les zoophiles sont des mangeur d'enfants !
Mon blog sur blog.zeta-fr.net


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Lun 13 Juin 2016 01:02 
Hors ligne
Certifié Homme + Chien (2M)
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Dim 29 Oct 2006 18:50
Dernière visite: Mar 10 Juil 2018 13:38
Localisation: 88
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les chiens mâles et femelles
Comme rouler à 300 km/h et être acquitté pour un "mot" dans le texte de loi ou un contexte qui rend la constatation caduque.
Comme assassiner un gamin de 17 ans et ressortir libre, car un document n'a pas été remis à la bonne date.

Je vais te raconter le procès que j'ai vécu, concernant une agression de chien (je vais quand même rester assez flou, je ne vais pas tout raconter mais juste l'essentiel)

L'avocat du tenu pour responsable lors du procès à sortir cette phrase.
Mon client reconnaît les faits, mais, les éléments apportés ne peuvent pas démontrer qu'il a provoqué, favorisé, ou qu'il avait conscience du risque... bla...bla...

Résultat, l'infraction a été reconnue et condamné, mais la conséquence ne l'a pas été (l'agression).

En France dans un texte de loi, les mots utilisés, la tournure des phrases a autant de poids que le texte lui-même et c'est bien sûr, sur ça que les bons avocats jouent et gagne leurs procès.

N'importe quel avocat va s’arrêter à une phrase, et un mot en particulier.
"Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle..."

Bonjour, mon client étant passif celui-ci n'a pu "exercer"... merci au revoir, non-lieu.
Dans ce cas-là on s'en fout de déterminer s'il y a eu sévices ou non mais bel et bien de démontrer que pour que le sévices soit reconnu, celui-ci doit être "exercé"

Par contre, si la loi avait été tournée de cette façon.
"Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou d'avoir une relation de nature sexuelle..."

La oui! Car c'est le fait d'avoir une relation qui serait illégale et plus le fait "d'exercer"
D'ailleurs depuis le temps, y a-t-il eu une seule condamnation pour zoo passive ? (et que ça je précise)

viewtopic.php?f=10&t=11499&p=103970&hilit=condamnations#p103970

_________________
Faut pas m'emmerder


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Lun 13 Juin 2016 06:17 
Hors ligne
Certifié Homme + Cheval (2F)
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Ven 11 Aoû 2006 23:11
Dernière visite: Sam 08 Déc 2018 20:11
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les juments
localisation: Basse-Normandie
Et moi je t'explique que même si tu arrives à ne pas être condamné grâce à ton super avocat, tu peux pas dire aux gens qu'ils courent aucun risque de condamnation si ils sont zoo passif !!

_________________
Attention ! Les zoophiles sont des mangeur d'enfants !
Mon blog sur blog.zeta-fr.net


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Mar 28 Juin 2016 10:45 
Hors ligne
Certifié Femme
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Mer 17 Déc 2008 23:27
Dernière visite: Ven 09 Sep 2016 18:37
Localisation: region parisienne
Genre: Je suis une femme
goût principal: J'aime les chiens mâles
localisation: 93 Seine-Saint-Denis
J'ai été convoquée au commissariat après dénonciation de mon mari il y a quelques mois, j'ai eue droit à un entretien plutôt cocasse avec l'inspécteur qui souriait plus qu'autre chose, je ne prenais pas les choses à la légère mais je suis restée correcte et de bonne humeur , l'inspecteur lui même croyait pas trop à cette histoire, et cette entretien c'est terminé avec de beaux sourires. il n'y a pas eu de suite.

_________________
En amour tout est permis !
Sauf de le dire....


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Mar 28 Juin 2016 10:46 
Hors ligne
Membre du forum
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Jeu 28 Jan 2016 14:09
Dernière visite: Dim 05 Mar 2017 02:38
Genre: Je suis un homme
goût principal: J'aime les chiens mâles
goût secondaire: J'aime regarder
localisation: Centre
cynolovia, oui c'est tellement "gros" que ça semble plutôt a une grosse blague pour les autorités, type une vengeance lors d'une séparation. Pas cool ton mari du moins pour t'avoir fait ça !


Haut
  Profil  
 
MessagePosté: Mar 28 Juin 2016 12:47 
Hors ligne
Certifié Homme
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Ven 20 Fév 2009 14:19
Dernière visite: Mer 05 Déc 2018 16:29
Genre: Je suis un homme
Plutôt étonnant d'être convoqué pour un entretien avec un policier.
Cynolovia, tu as été accusée ou alors il avait juste envie de parler avec toi ?

_________________
Le meilleur moyen de se faire oublier, c'est de ne pas se faire connaître.


Haut
  Profil  
 
 Sujet du message: Re: Il
MessagePosté: Ven 01 Juil 2016 13:30 
Hors ligne
Certifié Femme
Avatar de l’utilisateur
Inscription: Mer 17 Déc 2008 23:27
Dernière visite: Ven 09 Sep 2016 18:37
Localisation: region parisienne
Genre: Je suis une femme
goût principal: J'aime les chiens mâles
localisation: 93 Seine-Saint-Denis
NON c'était du sérieux , une vrais convocation, mon mari a juste voulu se vanger et en plus il n'a rien vu mis appart le chien venant se faire caresser et il a tout de suite imaginé des choses, il a eu une vraie crise de jalousie parano , et quelques temps après j'étais convoquée avec toute une panoplie d'accusations farfelues,

_________________
En amour tout est permis !
Sauf de le dire....


Haut
  Profil  
 
Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Forum verrouillé Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer de messages ou poster d’autres réponses.  [ 19 messages ]  Aller à la page 1, 2  Suivante

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Aller à:  
cron
Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction par phpBB-fr.com